By using this website, you agree to the use of cookies as described in our Privacy Policy.

MENTIONS LEGALES

Ce site est la propriété de MOULINSARD, SAS au capital de 500€, Siret : ​904 872 207 00017, RCS : Romans 904 872 207, dont les coordonnées sont :
Adresse du siège social : 
13 Chemin des séquoias
26120 MALISSARD
Courrier électronique : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Le Directeur de la publication du site est BUISSON M., en sa qualité de président.
Le prestataire assurant l’hébergement du site ainsi que le stockage des informations est la société OVH.
La création graphique du site a été réalisée par la société MOULINSARD.

LE CONTENU DU SITE

La société MOULINSARD garantit les caractéristiques essentielles des produits. La société MOULINSARD ne peut être tenue responsable de l’utilisation et de l’interprétation de l’information contenue dans ce site. La société MOULINSARD ne peut être tenue pour responsable d’éventuels virus qui pourraient infecter l’ordinateur ou tout matériel informatique de l’Internaute, suite à une utilisation, à l’accès, ou au téléchargement provenant de ce site.

La société MOULINSARD se réserve le droit de modifier le contenu de ses offres commerciales à tout moment, étant entendu que toute commande effectuée avant la modification de l’offre sera honorée.

DROITS D'AUTEURS ET PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Ce site est la propriété de la société MOULINSARD qui est titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle.

Ce site constitue une œuvre protégée au titre de la propriété intellectuelle, au même titre que la structure générale du site, le graphisme ainsi que les éléments accessibles sur le site (formulaires, textes, photographies, images…).

Sauf autorisation écrite préalable de la société MOULINSARD, le site et les informations qui y figurent ne peuvent être copiés, reproduits, modifiés, transmis, publiés sur quelques supports que ce soit, ni exploités en tout ou partie à des fins commerciales ou non commerciales, ni servir à la réalisation d’œuvres dérivées.

Le non-respect de ces règles peut engager la responsabilité de l’Internaute au sens des articles L. 713-2 et L.713-3 du Code de la Propriété Intellectuelle.


Crédit photo : https://moulinsardsas.fr

 

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ DES DONNÉES PERSONNELLES

Politique de confidentialité


LIENS HYPERTEXTES VERS DES SITES TIERS

Ce site propose des liens hypertextes pointant vers des sites Internet édités par des tiers.

Ces liens sont établis de bonne foi et la société MOULINSARD ne peut être tenue pour responsable de modifications intervenues sur ces sites.

Par conséquent, ces liens hypertextes ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de la société MOULINSARD: seule la responsabilité des éditeurs des sites référencés sur le site de la société MOULINSARD pourra être engagée.

DROIT APPLICABLE

Ce site ainsi que les présentes mentions légales sont soumis au droit français.

Sauvegarder
Choix utilisateur pour les Cookies
Nous utilisons des cookies afin de vous proposer les meilleurs services possibles. Si vous déclinez l'utilisation de ces cookies, le site web pourrait ne pas fonctionner correctement.
Tout accepter
Tout décliner
Functional
Outils utilisés pour vous apporter des fonctionnalités lores de votre navigation, cela peut inclure des fonctions de réseaux sociaux.
PHP.net
Accepter
Décliner
Unknown
Unknown
Accepter
Décliner